Communication sur l’abandon graduel du IBOR


Déclarations concernant la transition des taux IBOR

Des taux interbancaires offerts — Déclarations

Les organismes de réglementation, les institutions financières et les fournisseurs de services du monde entier cherchent à améliorer la transparence et la fiabilité des taux d’intérêt. RBC prend part aux changements des taux d’intérêt appliqués aux facilités de crédit, aux produits dérivés et aux autres produits financiers dans de nombreux territoires et dans plusieurs devises. Ces améliorations se traduiront par la modification des taux interbancaires offerts par les institutions bancaires et la mise en œuvre des nouveaux taux annoncés par les organismes de réglementation.

Communication sur l’abandon graduel du LIBOR

Abandon graduel du London interbank offered rate

La présente communication vise à vous transmettre de l’information à jour sur l'abandon d’importants taux d’intérêt de référence mondiaux et des répercussions éventuelles de cet abandon sur les produits que vous pourriez détenir auprès de RBC.

Le LIBOR (London Interbank Offered Rate) est un taux d’intérêt de référence largement utilisé à l’échelle mondiale pour les prêts, les obligations, les dérivés et les autres instruments à taux variable. L’administrateur du LIBOR, ICE Benchmark Administration Limited (IBA), a entamé des consultations dans l’intention de cesser la publication des taux LIBOR en USD (une semaine et deux mois) immédiatement après la publication du 31 décembre 2021, et des autres taux LIBOR en USD immédiatement après la publication du 30 juin 2023. L’organisme de réglementation du LIBOR, le Financial Conduct Authority (FCA) du Royaume-Uni, a publié une déclaration saluant ces développements.

Quel taux remplacera le LIBOR ?

Il semble que le LIBOR en USD sera probablement remplacé par le Secured Overnight Funding Rate (SOFR) publié par la Federal Reserve Bank de New York. Les taux des prêts ou produits en devises autres que le dollar américain seront remplacés par des taux différents.

Quelle sera l’incidence sur les produits RBC que je détiens ?

Elle différera en fonction du produit ou du service que vous détenez. RBC continue de surveiller la situation de près et vous fournira des mises à jour sur les répercussions de l’abandon du LIBOR sur vos produits.

Que fait RBC en rapport avec cet abandon ?

RBC suit de près le processus et l’approche des organismes de réglementation internationaux et des groupes de travail sectoriels pour passer du taux LIBOR à un taux de remplacement.

Que dois-je faire ?

Vous n’avez aucune mesure à prendre, et aucun changement ne sera apporté à vos produits liés au LIBOR sans que nous vous en avisions.

Comment m’aviserez-vous des changements apportés à mes produits ?

Lorsque nous en saurons plus sur l’incidence de cet abandon sur vos produits ou services RBC, nous vous en aviserons par l’intermédiaire de votre mode de communication préféré.

Communication sur les changements visant le taux CDOR et les A/B

Abondon du taux CDOR et des A/B à six et douze mois

Le taux CDOR (Canadian Dollar Offered Rate) est le taux de référence financier des acceptations bancaires (A/B) canadiennes échéant à un an ou moins. En d’autres mots, il représente le taux auquel les banques sont disposées à faire crédit aux entreprises en utilisant des acceptations bancaires. Au Canada, RBC utilise les A/B comme des instruments à taux fixe à court terme pour des clients admissibles.

Le taux CDOR est administré par Refinitiv Benchmark Services (UK) Limited (« RBSL »), à qui il incombe de recueillir les données et de publier le taux de référence CDOR. Conformément aux recommendations du comité indépendant de supervision du taux CDOR dirigé par le Bureau du surintendant des institutions financières, RBSL a annoncé qu’elle publierait le taux CDOR à six et douze mois pour la dernière fois le 14 mai 2021.

Par quoi seront remplacés le taux CDOR et les A/B à six et douze mois ?

RBC n’offrira plus d’A/B à six et douze mois après le 14 mai 2021, alors que le taux CDOR ne sera plus publié. À partir de cette date, les clients se verront offrir uniquement des A/B à un mois, deux mois et trois mois.

Quelle est l’incidence de ce changement sur les A/B venant à échéance après la date de prise d’effet du 14 mai 2021 ?

Les A/B existantes ne seront pas touchées, mais lorsque les A/B viendront à échéance après le 14 mai 2021, seules des échéances à un, deux ou trois mois seront offertes.

Qu’en est-il des échéances des A/B à un, deux et trois mois ?

Ces échéances ne sont pas visées par cette mesure.