Les organismes de réglementation, les institutions financières et les fournisseurs de services du monde entier cherchent à améliorer la transparence et la fiabilité des taux d’intérêt. RBC prend part aux changements des taux d’intérêt appliqués aux facilités de crédit, aux produits dérivés et aux autres produits financiers dans de nombreux territoires et dans plusieurs devises. Ces améliorations se traduiront par la modification des taux interbancaires offerts par les institutions bancaires et la mise en œuvre des nouveaux taux annoncés par les organismes de réglementation.
La présente communication vise à vous transmettre de l’information à jour sur l'abandon d’importants taux d’intérêt de référence mondiaux et des répercussions éventuelles de cet abandon sur les produits que vous pourriez détenir auprès de RBC.
Le LIBOR (London Interbank Offered Rate) est un taux d’intérêt de référence largement utilisé à l’échelle mondiale pour les prêts, les obligations, les dérivés et les autres instruments à taux variable. L’administrateur du LIBOR, ICE Benchmark Administration Limited (IBA), a entamé des consultations dans l’intention de cesser la publication des taux LIBOR en USD (une semaine et deux mois) immédiatement après la publication du 31 décembre 2021, et des autres taux LIBOR en USD immédiatement après la publication du 30 juin 2023. L’organisme de réglementation du LIBOR, le Financial Conduct Authority (FCA) du Royaume-Uni, a publié une déclaration saluant ces développements.
Il semble que le LIBOR en USD sera probablement remplacé par le Secured Overnight Funding Rate (SOFR) publié par la Federal Reserve Bank de New York. Les taux des prêts ou produits en devises autres que le dollar américain seront remplacés par des taux différents.
Elle différera en fonction du produit ou du service que vous détenez. RBC continue de surveiller la situation de près et vous fournira des mises à jour sur les répercussions de l’abandon du LIBOR sur vos produits.
RBC suit de près le processus et l’approche des organismes de réglementation internationaux et des groupes de travail sectoriels pour passer du taux LIBOR à un taux de remplacement.
Vous n’avez aucune mesure à prendre, et aucun changement ne sera apporté à vos produits liés au LIBOR sans que nous vous en avisions.
Lorsque nous en saurons plus sur l’incidence de cet abandon sur vos produits ou services RBC, nous vous en aviserons par l’intermédiaire de votre mode de communication préféré.
Le taux CDOR (Canadian Dollar Offered Rate) est le taux de référence financier des acceptations bancaires (A/B) canadiennes échéant à un an ou moins. En d’autres mots, il représente le taux auquel les banques sont disposées à faire crédit aux entreprises en utilisant des acceptations bancaires. Au Canada, RBC utilise les A/B comme des instruments à taux fixe à court terme pour des clients admissibles.
Le taux CDOR est administré par Refinitiv Benchmark Services (UK) Limited (« RBSL »), à qui il incombe de recueillir les données et de publier le taux de référence CDOR. Conformément aux recommendations du comité indépendant de supervision du taux CDOR dirigé par le Bureau du surintendant des institutions financières, RBSL a annoncé qu’elle publierait le taux CDOR à six et douze mois pour la dernière fois le 14 mai 2021.
RBC n’offrira plus d’A/B à six et douze mois après le 14 mai 2021, alors que le taux CDOR ne sera plus publié. À partir de cette date, les clients se verront offrir uniquement des A/B à un mois, deux mois et trois mois.
Les A/B existantes ne seront pas touchées, mais lorsque les A/B viendront à échéance après le 14 mai 2021, seules des échéances à un, deux ou trois mois seront offertes.
Ces échéances ne sont pas visées par cette mesure.